Prévenir le dérapage des frais de conteneurs

En septembre 2018, la Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés (FIATA) a publié un guide de bonnes pratiques sur les frais d’utilisation et de détention de conteneurs dans le cadre des contrats avec les compagnies maritimes. Pour prévenir le dérapage de ces frais, TLF Overseas en a extrait plusieurs recommandations dont « introduire un plafond maximum et raisonnable par rapport à la valeur du conteneur ». Il est suggéré aussi de prévoir la possibilité de prolonger la franchise si le terminal n’est pas en mesure de libérer ou de recevoir le conteneur ; la prolongation devant être égale à la durée de cette incapacité.

Prévoir des « souplesses »
La renégociation des frais est également évoquée s’il est constaté des écarts « injustifiés » entre les conditions proposées par la compagnie maritime en « merchant haulage » et en « carrier haulage ». Pour la détention des conteneurs, à l’export, il est recommandé de transférer la responsabilité et son coût à l’armement si le stationnement est dû au départ tardif de son navire. A l’import, TLF Overseas préconise que les frais soient facturés le plus rapidement possible, idéalement dans la semaine.
Afin de fluidifier les entrées/sorties de conteneurs sur les terminaux en période de pic d’activité ou de crise limitant leurs horaires d’ouverture, il est conseillé de prévoir enfin une augmentation de la durée des franchises. Une extension de ces dernières peut être prévue également dans les contrats lorsqu’il s’agit de favoriser le report modal.