Cet ouvrage, résolument concret, a pour objet de présenter les règles juridiques régissant les contrats logistiques dans toutes leurs dimensions. Il est destiné aux professionnels, juristes ou non, qui travaillent dans la logistique ou sont en rapport avec elle.
Une chaîne logistique, au sens large, c’est-à-dire avec sa composante transport, fait se succéder nombre de fonctions dont les acteurs sont contractuellement reliés par des droits et obligations très divers, parfois complexes. Il est important d’en avoir une connaissance à jour des usages et des bases juridiques. L’ouvrage de Christophe Paulin propose sur le sujet une base de connaissances actualisée à la fois concrète et extrêmement complète.
Le détail du fonctionnement des contrats de transport (terrestre, maritime, aérien) y est rappelé dans une première partie ainsi que leurs fondements juridiques les plus récents. On y remarque notamment un chapitre important sur les obligations des parties dans le cadre d’un contrat de commission de transport.
Toute la seconde partie de l’ouvrage est consacrée à la mécanique des contrats de logistique d’entreposage et des prestations annexes (conclusion des contrats et obligations contractuelle, inclusion des incoterms, exécution des contrats logistiques et responsabilités…). La formation des prix, les garanties de taux de service ne sont pas oublié et surtout un chapitre est consacré à l’examen des droits et obligations au sein des prestations liées à l’entreposage (préparation de commandes, co-packing, gestion des stocks, co-manufacturing etc.)
Christophe Paulin est docteur en droit, agrégé de droit privé et professeur a l’Université Toulouse Capitole. Il a collaboré avec des entreprises et cabinets d’avocats et poursuit une activité de consultant juridique.
« Les contrats logistiques » 296 pages – lgdj-éditions 69€
